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A F C, Collectif - Etudes de droit constitutionnel franco-espagnol
A F C, Collectif Etudes de droit constitutionnel franco-espagnol Français 31.01.1990 Livre Broché épuisé
BIDEGARAY C, Collectif - L'Etat autonomique : forme nouvelle ou transitoire en Europe ? : actes
BIDEGARAY C, Collectif L'Etat autonomique : forme nouvelle ou transitoire en Europe ? : actes Français 31.01.1990 Livre Broché épuisé
Christian Starck, Starck, Christian Starck, Christian (1937-....) Starck, STARCK C - La Constitution, cadre et mesure du droit
Christian Starck, Starck, Christian Starck, Christian (1937-....) Starck, STARCK C La Constitution, cadre et mesure du droit Français 31.01.1990 Livre Broché épuisé
Colom, Jacques (1955-.... Colom, COLOM J, Jacques (juriste) Colom, juriste), Louis Favoreu - La Justice constitutionnelle dans les Etats du nouveau Commonwealth : le cas de l'Ile Maurice
Colom, Jacques (1955-.... Colom, COLOM J, Jacques (juriste) Colom, juriste), Louis Favoreu La Justice constitutionnelle dans les Etats du nouveau Commonwealth : le cas de l'Ile Maurice Français 31.01.1990 Livre Broché épuisé
Maryse Baudrez, Maryse (1951-....) Baudrez, BAUDREZ M, Jean-Claude Escarras, Maryse Baudrez - Les Actes législatifs du gouvernement en Italie : contribution à l'étude de la loi en droit constitutionnel italien
Maryse Baudrez, Maryse (1951-....) Baudrez, BAUDREZ M, Jean-Claude Escarras, Maryse Baudrez Les Actes législatifs du gouvernement en Italie : contribution à l'étude de la loi en droit constitutionnel italien Français 31.01.1990 Livre Broché épuisé
ASSOCIATION FRANCAISE DES CONSTITUTIONNALISTES, BERTRAND MATHIEU, Groupe d'études constitutionnelles appliquées et comparées (Dijon), Mathieu, Michel Verpeaux - La République en droit français, 1792-1992 : actes du colloque de Dijon, 10 et 11 décembre 1992
ASSOCIATION FRANCAISE DES CONSTITUTIONNALISTES, BERTRAND MATHIEU, Groupe d'études constitutionnelles appliquées et comparées (Dijon), Mathieu, Michel Verpeaux La République en droit français, 1792-1992 : actes du colloque de Dijon, 10 et 11 décembre 1992 Français 30.06.1996 Livre Broché épuisé
Jean-Claude Escarras, Ricci, Roland Ricci, Roland Ricci - Le procès constitutionnel en Italie : l'élaboration d'un droit processuel constitutionnel
Jean-Claude Escarras, Ricci, Roland Ricci, Roland Ricci Le procès constitutionnel en Italie : l'élaboration d'un droit processuel constitutionnel Français 30.06.1996 Livre Broché épuisé
BECHILLON, Denys de Béchillon, Bechillon (De)/denys, Denys de Béchillon, Pierre Bon - Hiérarchie des normes et hiérarchie des fonctions normatives de l'Etat
BECHILLON, Denys de Béchillon, Bechillon (De)/denys, Denys de Béchillon, Pierre Bon Hiérarchie des normes et hiérarchie des fonctions normatives de l'Etat Français 30.06.1996 Livre Broché épuisé
Centre universitaire de la Polynésie française, FABERON, Jean-Yves Faberon, Université française du Pacifique - Le statut du territoire en Polynésie française : bilan de dix ans d'application, 1984-1994
Centre universitaire de la Polynésie française, FABERON, Jean-Yves Faberon, Université française du Pacifique Le statut du territoire en Polynésie française : bilan de dix ans d'application, 1984-1994 Français 30.03.1996 Livre Broché épuisé
Collectif, Philip - L'exercice du pouvoir financier du Parlement : théorie, pratique et évolution, journée d'études du 22 mars 1996
Collectif, Philip L'exercice du pouvoir financier du Parlement : théorie, pratique et évolution, journée d'études du 22 mars 1996 Français 17.06.1997 Livre Broché épuisé
AFC, Collectif - Libertés, libéraux et constitutions : colloque de la Vallée-aux-Loups, 23 septembre 1994
AFC, Collectif Libertés, libéraux et constitutions : colloque de la Vallée-aux-Loups, 23 septembre 1994 Français 21.02.1997 Livre Broché épuisé
Baron, Charles H. Baron, Charles H. (1936-....) Baron, Charles H. Baron, Collectif, Joseph Pini - Droit constitutionnel et bioéthique : l'expérience américaine : cinq conférences présentées au printemps 1995 à la Fa...
Baron, Charles H. Baron, Charles H. (1936-....) Baron, Charles H. Baron, Collectif, Joseph Pini Droit constitutionnel et bioéthique : l'expérience américaine : cinq conférences présentées au printemps 1995 à la Fa... Français 21.02.1997 Livre Broché épuisé
ASSOCIATION FRANCAISE DES CONSTITUTIONNALISTES, Collectif - Le bicamérisme : journée d'études du 17 mars 1995 au Sénat
ASSOCIATION FRANCAISE DES CONSTITUTIONNALISTES, Collectif Le bicamérisme : journée d'études du 17 mars 1995 au Sénat Français 13.06.1997 Livre Broché épuisé
ASS FRANC CONSTITUTI, Collectif - Rebâtir la République : la reconstruction juridique et constitutionnelle de la France : colloque à Epinal les 27 et 2...
ASS FRANC CONSTITUTI, Collectif Rebâtir la République : la reconstruction juridique et constitutionnelle de la France : colloque à Epinal les 27 et 2... Français 01.01.2000 Livre Broché épuisé
Ferdinand Mélin-Soucramanien, Georges Vedel, MELIN SOUCRAMANIEN, Ferdinand Melin-Soucramanien, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Ferdinand (1966-....) Mélin-Soucramanien - Le principe d'égalité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Ferdinand Mélin-Soucramanien, Georges Vedel, MELIN SOUCRAMANIEN, Ferdinand Melin-Soucramanien, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Ferdinand (1966-....) Mélin-Soucramanien Le principe d'égalité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel Français 21.11.1997 Livre Broché épuisé
Franck Moderne, MODERNE, Franck Moderne, Franck (1935-2017) Moderne - Le droit constitutionnel d'asile dans les Etats de l'Union européenne
Franck Moderne, MODERNE, Franck Moderne, Franck (1935-2017) Moderne Le droit constitutionnel d'asile dans les Etats de l'Union européenne Français 02.03.1998 Livre Broché épuisé
Alain Boyer, André Roux, Boyer, Alain Boyer, Alain (1961-....) Boyer - Le statut constitutionnel des territoires d'outre-mer et l'Etat unitaire : contribution à l'étude des articles 74, 75...
Alain Boyer, André Roux, Boyer, Alain Boyer, Alain (1961-....) Boyer Le statut constitutionnel des territoires d'outre-mer et l'Etat unitaire : contribution à l'étude des articles 74, 75... Français 18.05.1998 Livre Broché épuisé
AFC, Anne-Marie Le Pourhiet, ASSOCIATION FRANCAISE DES CONSTITUTIONNALISTES, Association Française des Constitutionnalistes - Droit constitutionnel local : égalité et liberté locale dans la constitution : actes du colloque de Fort-de-France, F...
AFC, Anne-Marie Le Pourhiet, ASSOCIATION FRANCAISE DES CONSTITUTIONNALISTES, Association Française des Constitutionnalistes Droit constitutionnel local : égalité et liberté locale dans la constitution : actes du colloque de Fort-de-France, F... Français 19.08.1999 Livre Broché épuisé
Car, Jean-Christophe Car, Jean-Christophe (1965-....) Car, Jean-Christophe Car - Les lois organiques de l'article 46 de la Constitution du 4 octobre 1958
Car, Jean-Christophe Car, Jean-Christophe (1965-....) Car, Jean-Christophe Car Les lois organiques de l'article 46 de la Constitution du 4 octobre 1958 Français 01.12.1999 Livre Broché épuisé
BERTRAND MATHIEU, Mathieu, Bertrand Mathieu, Bertrand (1956-....) Mathieu - Génome humain et droits fondamentaux
BERTRAND MATHIEU, Mathieu, Bertrand Mathieu, Bertrand (1956-....) Mathieu Génome humain et droits fondamentaux Français 08.03.2000 Livre Broché épuisé