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Droit de l'arbitrage
Théorie et pratique
L'ouvrage propose une présentation systématique du droit de l'arbitrage, interne et international, dans toutes ses dimensions, recouvrant des considérations économiques, sociales, statistiques, historiques, philosophiques et sociologiques sous-jacentes à la matière.
Se nourrissant de la complémentarité des deux auteurs, l'ouvrage permet ainsi d'illustrer et d'explorer le droit de l'arbitrage dans toute sa diversité et son évolutivité : présentation des règles internes, étrangères et internationales, analyses juridiques et données chiffrées, principes et questions de preuves, théorie et pratique, remarques générales et conseils. Il s'adresse aussi bien aux étudiants découvrant la discipline qu'aux praticiens les plus chevronnés.
Les subtilités de la matière sont abordées de manière accessible et complète, souvent dans une approche comparatiste, en accordant une place importante à l'étude des législations et de la jurisprudence d'un grand nombre de pays.
Plan de l'ouvrage :
Introduction au droit de l'arbitrage
Présentation générale • Frontières • Origines • Sources • Avantages et inconvénients . Éléments sociologiques • Principales distinctions • L'affaire Tapie.
La convention d'arbitrage
Formes et caractères • Formation et validité • Effets • Fin
L'instance arbitrale
Constitution du tribunal arbitral • Déroulement de l'instance • Coûts
La sentence arbitrale
Élaboration • Recours • Exécution
