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Résolument novateur, l'ouvrage réalise une mise en perspective des régimes
matrimoniaux et du Pacte civil de solidarité inédite et pourtant indispensable
pour maîtriser toutes les clefs de compréhension du droit patrimonial
des couples.
Les questions communes à tous les couples sont d'emblée exposées. Pour
chaque mode de conjugalité, c'est ainsi l'intensité respective de l'ordre public
et de la liberté de choix d'une organisation patrimoniale qui sont appréhendées.
Puis les différentes organisations patrimoniales sont systématiquement
analysées : du régime légal de communauté réduite aux acquêts aux différents
régimes conventionnels pour les époux, de la séparation des patrimoines
à l'indivision d'acquêts pour les partenaires.
Conçu pour les étudiants de Master comme de DSN, ce manuel veut avant
toute chose «faire comprendre et faire réfléchir». Les analyses s'inscrivent
dans une double dimension, théorique et pratique, afin que soient mis en
lumière : les multiples enjeux dont les régimes matrimoniaux et parfois le
PACS s'efforcent d'être la synthèse (intérêts de la famille, crédit du couple,
sécurité des tiers, autonomie patrimoniale et professionnelle des époux ou
partenaires...) ; les notions clefs autour desquelles ce droit s'ordonne
(mutabilité réglementée du régime matrimonial, acquêts de communauté
ou d'indivision, remploi, récompenses, créance de participation, avantages
matrimoniaux...) ; les dérogations importantes opérées au droit des obligations
et des biens (statut du logement familial, présomption de pouvoir, contrat
entre époux, dettes de valeur, indivision d'acquêts...), sans oublier les rapports
parfois concurrentiels qu'il entretient avec d'autres règles (droit des procédures
collectives, des assurances...).
Le retour au Code civil et les références à la doctrine et à la jurisprudence
permettent de dégager des solutions concrètes et orientent les recherches.
Des exemples liquidatifs illustrent l'exposé des règles techniques.
