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Fiscalité des sociétés et des restructurations
Cet ouvrage a pour but de guider, tel un fil d'Ariane, le lecteur dans les méandres de la fiscalité des principales opérations réalisées par les sociétés. Il s'adresse naturellement aux étudiants de Master 2 de Droit des affaires et fiscalité, d'Ecoles de commerce et à ceux préparant l'expertise-comptable.
Il permet également d'approfondir certains aspects fréquemment rencontrés en pratique en faisant état de la position de l'administration et de celle éventuellement retenue par le juge de l'impôt. Il constitue de ce point de vue un outil adapté aux praticiens de la fiscalité : avocats, expert-comptables et fiscalistes d'entreprise.
Sont successivement examinées : les règles du droit fiscal ; la territorialité de l'impôt sur les sociétés, les modalités d'imposition des sociétés ; la détermination du résultat fiscal ; les opérations de restructuration. Pour chaque étude, l'analyse est effectuée lorsque la société est imposée individuellement ou est membre d'un groupe fiscal.
L'incidence des opérations sur titres au regard de la TVA et des droits d'enregistrement fait l'objet de développements spécifiques. Les cessions de titres par les dirigeants est également analysée au regard de l'impôt sur le revenu : earn-out, apport des titres à une société holding, etc.
« Philippe Oudenot parvient à ordonner et à analyser, de façon claire et pédagogique, des questions particulièrement complexes qui constituent autant de cauchemars pour les étudiants, voire pour les praticiens... Il multiplie, pour le plus grand plaisir du lecteur, les exemples chiffrés, les encadrés et les schémas... L'ouvrage constitue une pleine réussite, sur le plan technique comme sur le plan pédagogique ». Florence Deboissy
