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Droit pénal général
Ce manuel de Droit pénal général est construit sur une exigence ; essentielle : le principe de légalité des délits et des peines, présenté dans une première partie, sert à expliquer les restrictions mises à la responsabilité pénale (deuxième partie) et à critiquer ou justifier son application dans le temps et dans l'espace (troisième partie).
Il s'agit d'un véritable credo tendant à démontrer que la répression ne peut s'exercer légitimement que dans le respect des droits de l'homme.
L'ouvrage est consacré à l'étude du droit pénal depuis l'entrée ; en vigueur du « nouveau » Code (1er mars 1994). Loin d'idéaliser les solutions du passé, il s'intéresse aux évolutions actuelles et futures de ce droit en prenant on compte ses dimensions tant constitutionnelle qu'européenne. Ses perspectives do développement en droit de l'Union, comme la jurisprudence dégagée à Strasbourg, sont particulièrement exploitées.
Une lecture à plusieurs niveaux est proposée à travers différents « apartés » qui permettent l'approfondissement de questions techniques particulièrement délicates.
La présente édition est à jour, notamment, de la loi du 27 mars 2012 do programmation relative à l'exécution des peines.
Plan :
- Les sources de la responsabilité pénale
- Les sources officielles
- Les sources officieuses
- Les conditions de la responsabilité pénale
- Les préalables de la responsabilité pénale
- L'établissement de la responsabilité pénale
- Les conséquences de la responsabilité pénale
- L'exigibilité de la responsabilité pénale
- L'applicalion de la loi pénale dans le temps
- L'application do la loi pénale dans l'espace
