En savoir plus
Le présent traité propose un exposé complet et ordonné du droit positif
applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire
national. Il inclut le droit commun de la séparation, le régime des cultes
reconnus d'Alsace-Moselle ainsi que les régimes locaux d'outre-mer.
Rédigé par une équipe de juristes, accompagnés de sociologues
et d'historiens, tous spécialistes des religions, il répond à l'ensemble
des questions que l'on se pose sur l'organisation et le fonctionnement
juridiques des cultes, et sur le régime de laïcité tel qu'il existe en France
depuis un siècle. L'approche multidisciplinaire n'exclut aucune des branches
du droit, qu'il s'agisse de l'histoire du droit, du droit public ou du droit privé :
droit du travail, droit pénal, police des activités religieuses, droit médical,
droit fiscal, régime des subventions aux cultes, organisation des institutions
cultuelles, droit de l'éducation, sectes...
Au-delà de l'exposé des solutions du droit positif, l'ouvrage présente
une réflexion critique sur l'état actuel du droit des religions, au regard
de l'évolution contemporaine des pratiques religieuses. Il fait apparaître
ce droit comme une discipline autonome et à part entière. Il constitue
à ce titre une référence pour l'étude du droit des religions, ainsi qu'un outil
indispensable pour tous ceux qui le mettent en oeuvre.
