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Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit
des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité. Deux
des cinq livres du Code civil renvoient à la notion de propriété
et de nombreux articles ont conservé leur rédaction de 1804
avec leurs références aux lapins des garennes, bois taillis et
instruments araires. Cet air désuet ne doit pas tromper. Non
seulement, les règles sont restées tout à fait adaptées à notre
société urbaine, immatérielle et à ses nouveaux biens grâce
à une oeuvre créatrice remarquable de la jurisprudence, mais
elles ont été complétées par des dispositions de plus en plus
nombreuses, au sein et en dehors du Code civil.
Ces dernières années, l'évolution du droit des biens s'est
fortement accélérée. Les sources jurisprudentielles se sont
multipliées et doivent être prises en compte des décisions
toujours plus nombreuses rendues non seulement par les
juridictions judiciaires, mais également européennes et
désormais constitutionnelles grâce aux QPC.
Les textes ont également permis d'intégrer des modifications
majeures de cette matière, en particulier en introduisant la
fiducie puis l'EIRL qui ont fait disparaître notre principe plus
que centenaire de l'unicité du patrimoine.
Cet ouvrage expose tous les fondamentaux de cette matière,
en intégrant les évolutions récentes : la notion de bien et de
patrimoine, la propriété, ses démembrements et les propriétés
collectives. À jour des dernières modifications de notre droit, il
offre une vue synthétique, articulée et claire du droit des biens.
