L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire : 1789-1799 - Revolutionnaire 1789 1799

La grande Révolution fut un moment de l'histoire française riche en
expérimentations constitutionnelles, qui ne va pas sans laisser une
impression de discontinuité. Loin d'être étrangère à ce sentiment,
l'organisation de la fonction législative peut, au contraire, contribuer
à le fortifier. Localisé en 1791 dans un organe complexe, le pouvoir
législatif fut attribué en l'an I à une assemblée unique de législateurs.
Pour leur part, les constituants qui oeuvrèrent après le 9 thermidor
disséquèrent la fonction, soit dans le sens d'un bicamérisme
investissant l'ensemble de l'espace législatif, soit dans celui d'une
polyarchie législative. C'est dire combien il semble délicat de tenter de
diagnostiquer une unité qui transcenderait les processus constituants
successifs. Pourtant, l'examen croisé des différents travaux de
la période permet de saisir une conception unique de l'instance
législative, laquelle alimenta en même temps qu'elle participa à la
croissance d'une pensée constitutionnelle révolutionnaire.

Produktdetails

• Autoren: Christophe (1978-....) Achaintre, Achaintre Christophe, Achaintre-c, Christophe Achaintre, Jean Rossetto
• Verlag: Dalloz
• Sprache: Französisch
• Produktform: Taschenbuch
• Erschienen: 14.05.2008
• EAN: 9782247079476
• ISBN: 978-2-247-07947-6
• Seiten: 439
• Abmessung: 160 mm x 240 mm x 20 mm
• Gewicht: 650 g
• Serien: Thèmes et commentaires. Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle; Thèmes et commentaires, Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle
• Thema: Sozialwissenschaften, Recht,Wirtschaft > Recht