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Les règles de déontologie notariale constituent un patrimoine précieux dont la
connaissance est une impérieuse nécessité pour tous ceux qui embrassent, ou aspirent
à embrasser la profession de notaire. Or, la connaissance de ces règles n'est pas des
plus faciles. Il n'y a pas, à proprement parler, de Code de déontologie notariale ; la
déontologie notariale est en effet le fruit de textes dispersés et d'usages parfois
séculaires, dont l'accès n'est pas simple. L'ambition de cet ouvrage est ainsi de
promouvoir ces règles afin d'éclairer les étudiants qui souhaitent rejoindre le notariat,
par la voie professionnelle ou universitaire, et de donner une base de travail fiable et
synthétique aux notaires en fonction.
Cette deuxième édition, substantiellement refondue, est ainsi à jour des nombreuses
modifications que la déontologie notariale a connues ces dernières années. Elle intègre
en effet les modifications du Règlement national, ainsi que les évolutions imposées
par la jurisprudence en matière, notamment, de responsabilité ou de discipline.
La connaissance des règles de déontologie notariale, qui s'imposent également aux
collaborateurs des notaires, apparaît plus que jamais nécessaire à l'heure où le notariat
s'apprête à relever le double défi du renouvellement massif de ses membres et de
l'augmentation de son effectif. La déontologie notariale fait en effet partie intégrante
de l'identité du notaire. Il ne faudrait donc pas que les évolutions de l'environnement
au sein duquel la profession évolue s'accompagnent d'une dilution de ses valeurs
fondamentales, valeurs qui reposent, pour une part non négligeable, sur le statut
d'officier public.
La pérennité de ce statut, gage de sécurité et de qualité pour les usagers du service
public notarial, passe ainsi par l'élaboration d'outils pédagogiques destinés à prévenir
les comportements susceptibles de nuire tant à la clientèle, qu'à la profession tout
entière. La juste connaissance des règles de la déontologie notariale étant le gage de
l'unité morale de la profession, cet ouvrage se veut un guide pratique auquel chaque
notaire pourra se référer pour mener à bien sa mission.
