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Travaux dirigés de droit de la protection sociale
L'ouvrage de Monsieur Philippe Coursier brosse un tableau extrêmement vivant du droit de la protection sociale à partir de thèmes généraux de réflexion, prenant alors la forme de dissertations et de commentaires d'arrêts groupés, et de thèmes plus techniques, à l'aide notamment de l'étude de décisions isolées et de cas pratiques.
Thèmes abordés :
- L'organisation générale de la Sécurité sociale
- La protection sociale complémentaire
- Les sources internes du droit de la protection sociale
- Les sources supranationales du droit de la protection sociale
- Le droit international privé de la protection sociale
- L'assujettissement au régime général
- L'assiette des cotisations du régime général
- Le calcul des cotisations du régime général
- Le contrôle et le recouvrement des cotisations
- Les assurances maladie et maternité du régime général
- Les assurances invalidité et décès du régime général
- L'assurance vieillesse du régime général
- L'assurance risques professionnels du régime général
- Les prestations familiales
- Le régime social des indépendants
- Les régimes spéciaux de salariés
- Les régimes de protection sociale complémentaire
- Les contentieux de la protection sociale
