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La propriété intellectuelle est le droit du génie humain, de l'art, de la science
et des techniques. C'est une discipline exceptionnelle par sa variété si
l'on songe, par exemple, que le Code de la propriété intellectuelle a tout
autant vocation à régir les droits de Wong Kar-Wai sur son film In the
mood for love, les droits des inventeurs d'IBM sur le microscope à effet
tunnel, les droits de LVMH ou de McDonald sur leurs marques ou ceux
de l'Université de Harvard sur une souris oncogène.
Le présent Cours propose, en un seul volume, de donner les clés
nécessaires à la compréhension de cette discipline souvent éclatée - au
plan éditorial - en plusieurs ouvrages. Il traite ainsi de l'ensemble de la
propriété intellectuelle (droit d'auteur, droits voisins, bases de données,
MTP, dessins et modèles, marques, brevets, etc.) et comporte, en outre,
quelques extensions vers le droit de l'innovation au sens large (pôles de
compétitivité, label rouge, appellations d'origine, certifications, etc.).
L'approche est à la fois théorique et pratique grâce à la documentation
et aux exercices qui permettent d'illustrer concrètement les règles
exposées.
À destination des étudiants de Master des Universités ou des Écoles de
commerce, le Cours est à jour des lois HADOPI des 12 juin et 28 octobre
2009. Il intéressera également les praticiens, avocats ou juristes
d'entreprises, confrontés à la protection et à la valorisation des savoir-faire.
