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L'intermédiation d'assurance, mal connue du grand public, est régie
par des règles particulières qui ont été profondément modifiées
depuis 2005.
La seconde édition de ce Tome 2, qui prend place dans la série des
traités de droit des assurances sous la direction de Jean Bigot
(Tome 1, Entreprises et organismes d'assurance. Tome 3, Le contrat
d'assurance. Tome 4, Les assurances de personnes) entièrement
refondue, actualisée et augmentée, traite en détail des questions
d'ordre juridique entourant l'intermédiation d'assurance.
La première partie est consacrée à l'intermédiation (caractéristiques,
accords d'intermédiation, intermédiation et droit économique,
intermédiation internationale).
La deuxième partie concerne les intermédiaires d'assurance. Après
le rappel de notions fondamentales (définition, conditions d'accès
et d'exercice de la profession, rémunération), elle envisage les
différentes catégories d'intermédiaires (agents généraux et
mandataires, courtiers, établissements de crédit, associations,
vendeurs et prestataires de services).
La troisième partie traite des responsabilités civiles découlant de
l'intermédiation (responsabilité du fait personnel et du fait d'autrui
des entreprises d'assurance et des intermédiaires).
Cette seconde édition est l'oeuvre de Jean Bigot, Daniel Langé et
Jean-Louis Respaud (pour le droit économique). Elle s'adresse aux
universitaires, étudiants, juristes et professionnels de l'assurance.
