Mehr lesen
L'analyse économique du droit a les vertus du droit comparé, dont elle emprunte la
méthodologie : elle permet de mettre en lumière les présupposés du droit auquel
elle s'applique et donne une nouvelle vigueur à ses fondements.
Ainsi, les raisonnements économiques appliqués au droit de la responsabilité délictuelle
déplacent le débat, qui s'articule traditionnellement autour de la source (faute ou
risque), vers la recherche de la meilleure incitation possible à ne pas commettre de
dommages ou à les réparer. Les auteurs du droit, qu'ils soient juges ou législateurs,
sont alors invités à accorder plus d'importance à la notion de causalité et à articuler
davantage les deux principaux régimes de responsabilité, pour faute et sans faute.
L'étude des règles juridiques à partir d'une utilisation systématique des travaux
d'analyse économique peut aussi bien conduire à renforcer certains principes
traditionnels, telle la réparation intégrale, ou à proposer l'accueil de mécanismes plus
contestés, comme la peine privée.
L'ouvrage montre encore qu'une pertinence première doit être accordée, notamment
par les juges, à des mécanismes comme celui de l'assurance. L'importance de la
jurisprudence conduit alors à montrer l'interférence entre les modes de résolution des
litiges et les résultats économiques des règles.
Par ces différentes voies, ce livre fournit aux praticiens un autre éclairage sur l'art de
bien juger et de bien concevoir les règles, éclairage en rien exclusif, mais éclairage
bienvenu.
