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L'arbitrage dans les pays arabes face aux exigences du commerce international

Französisch · Taschenbuch

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Beschreibung

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Après avoir décrit, dans un titre préliminaire, les sources de l'arbitrage
commercial international dans les pays arabes
et leur contexte législatif,
cette thèse est construite autour de deux exigences du commerce international :
la liberté et la sécurité dans la résolution des conflits.
La première partie (l'exigence de liberté) examine la conformation de
l'arbitrage dans les pays arabes à l'exigence de liberté des parties (titre
premier)
; cela conduit à s'interroger dans quelle mesure la liberté de recourir à
l'arbitrage international et de l'aménager est vérifiée. Le titre second envisage
l'autonomie des arbitres dans l'arbitrage, leur pouvoir de statuer sur leur
compétence et leur autonomie dans la procédure arbitrale ainsi que dans le
règlement du fond du litige.
La seconde partie s'attache à vérifier si l'exigence de sécurité est satisfaite.
Pour cela, sont successivement étudiés le déroulement de l'arbitrage (titre
premier : sécurité dans l'arbitrage)
, plus particulièrement la lutte contre les
manoeuvres dilatoires et les garanties d'indépendance et d'impartialité de
l'arbitre dans les droits arabes. Le second titre examine si les résultats concrets
de l'arbitrage offrent la sécurité recherchée (sécurité de l'arbitrage), lorsqu'il
s'agit de mesurer l'efficacité d'une sentence internationale rendue, aussi bien
dans les pays arabes qu'à l'étranger.
Le sujet est abordé au travers d'une recherche systématique d'informations
de première main dans les pays arabes. Le détail des droits de non moins de
seize pays est dès lors analysé, tout à la fois de manière compréhensive et
critique, dans le but d'offrir une alternative favorable à une évolution du droit
de l'arbitrage commercial international dans ces pays et en vue de satisfaire à
leurs intérêts bien compris.

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