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Egalité et non-discrimination ne sont-elles que deux manières
d'exprimer la même chose ? La question est suscitée par l'emploi,
quantitativement considérable, de l'une et de l'autre de ces deux notions
dans la jurisprudence communautaire et par la diversité des situations dans
lesquelles le juge se réfère à l'une ou à l'autre. Dans l'ordre juridique
communautaire, l'égalité a les caractères d'une norme idéale. Dès lors,
l'application, par le juge, du principe d'égalité renvoie nécessairement à la
représentation de ce qui est juste. Le principal objectif de l'ouvrage est de
confronter la jurisprudence aux différentes conceptions de la justice
proposées par la philosophie du droit (justice matérielle et justice formelle,
notamment). Cette jurisprudence est édifiée autour d'une distinction
classique entre égalité par la généralité de la norme juridique et égalité par
la différenciation de traitement. Dans son rôle d'interprète du droit
communautaire, la Cour précise ainsi les éléments d'un ordre égalitaire qui
sert de cadre à l'application des principes plus spécifiques d'égalité de
traitement et de non-discrimination. Le principe de non-discrimination
constitue à la fois l'instrument privilégié et une expression particulière du
principe fondamental d'égalité. Toutefois, si l'égalité envisage une relation
entre individus, la non-discrimination concerne plus directement l'activité
juridique. L'auteur s'attache donc à analyser les techniques permettant de
qualifier la discrimination : méthodes de comparaison des situations,
justification de l'identité de traitement comme de la différenciation (notion
de discrimination matérielle), recours au principe de proportionnalité. Un
contrôle exigeant de l'absence de discrimination matérielle présente un
caractère immédiatement opératoire, puisqu'il permet de trouver, en
égalité, des solutions auxquelles l'application du principe d'égalité ne
saurait parvenir seule. La Cour de justice joue ainsi de manière
particulièrement subtile de ces deux principes, non contradictoires,
puisque, fondamentalement, l'un suppose l'autre tandis qu'ils fonctionnent,
à certains égards, de manière autonome.
