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L'«utilisation» des oeuvres est une notion émergente qui n'existe pas en
droit d'auteur. Pourtant, le recours à ce concept est de plus en plus fréquent.
Aussi bien l'auteur que le public semblent pouvoir se livrer à l'«utilisation»
d'une oeuvre.
La problématique de l'émergence du concept d'utilisation alliée à celle
du droit y afférent est au coeur de l'évolution, voire de la transformation
de la propriété littéraire et artistique. L'évolution des modes de création,
de diffusion et de stockage des oeuvres combinée à la convergence des
technologies de l'information invite à une réflexion en profondeur sur
l'essence du droit d'auteur. L'interprétation actuelle des règles provoque
l'incompréhension de la société.
La thèse se propose de revenir aux fondements de la discipline, d'analyser
les différentes réponses envisageables face aux transformations sociales,
économiques et juridiques du droit d'auteur. L'objectif est de montrer la voie
d'une évolution raisonnable du droit d'auteur sans céder au modernisme ni
s'enfermer dans le traditionalisme. Le modèle a été repensé à partir de l'esprit
de la loi, de son ambition, en respectant tant les besoins de changements
de la société que les fondements originels de la discipline. La thèse plaide
pour un système qui repose sur une nouvelle interprétation des règles légales
existantes, un système plus juste du droit d'auteur au sein duquel l'auteur et
son public se retrouvent.
L'ouvrage s'adresse tant aux théoriciens du droit d'auteur qu'aux praticiens,
soucieux d'apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui
leur sont posées.
