Mehr lesen
Cet ouvrage réunit les actes du colloque «Le droit du transport dans tous ses
états : enjeux et perspectives nationales, internationales et européennes» qui
s'est tenu à Lille du 16 au 18 mars 2011, dans l'objectif de réaliser un large tour
d'horizon de ce domaine encore peu développé du droit.
Est d'abord dressé pour chaque mode de transport un panorama des sources
dans une perspective à la fois historique et prospective. Puis viennent les questions
essentielles de l'évolution des contrats et des responsabilités : l'influence
des contraintes économiques, environnementales et sociales ainsi que du souci
de «développement durable», l'apparition de nouveaux contrats liés à la globalisation
de la demande, les spécificités de la responsabilité selon que l'on est
en transport de passagers ou de marchandises. Sont enfin abordés quelques
aspects de la réglementation sociale du transport : conditions de travail, risque
pénal.
Le droit européen imprègne toujours plus la matière car il existe une politique
commune des transports (art. 70 à 80 TCE). Une bonne dizaine de directives et
de règlements ont été adoptés depuis 2000 notamment dans les domaines de
l'accès à la profession, des conditions de travail, de la sécurité et de la sûreté,
des droits des passagers et de la responsabilité. Cet ouvrage est aussi l'occasion
de mettre en lumière à la fois cette réalité, ainsi que l'influence du droit européen
sur le droit interne et, partant, le monde du transport et de la logistique.
