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Guide du formaliste
Essentielles à la publication d'un acte authentique, les formalités
notariales sont souvent complexes a mettre en oeuvre.
Le formaliste, confronté a une multitude de textes officiels
et à leur évolution constante, doit de surcroît composer avec
des pratiques qui varient d'une étude a l'autre. De nouvelles
contraintes lui sont imposées avec la dématérialisation des
relations avec les services de la publicité foncière (Télé@ctes) et
la mise en place de l'acte authentique sur support électronique (AAE).
Afin de répondre à ces préoccupations, le Guide du formaliste
a été conçu pour faciliter au quotidien l'accomplissement des
formalités sur support papier et sur support dématérialisé.
Rédigé par Marie-Laure Enault, clerc de notaire et formatrice
a Not Formation Paris, l'édition 2014 de ce guide pratique
accompagne pas à pas le lecteur, notaire, clerc ou formaliste,
dans la réalisation de chaque formalité.
Grâce aux nombreux tableaux, exemples, conseils, formules et
rappels des textes officiels, trouvez rapidement les réponses
à toutes vos questions.
Un guide indispensable dans toutes les études
notariales !
