Ulteriori informazioni
- Tout ce qu'il faut savoir, pour l'entreprise mécène comme pour le
bénéficiaire, des conditions juridiques, fiscales ou sociales et des
implications comptables d'une action de mécénat culturel, sportif
ou autre.
- Mais aussi toutes les modalités et les conséquences d'un contrat de
parrainage ou sponsoring : forme du contrat, responsabilité, régime
fiscal et social, écritures comptables, avantages particuliers...
Cet ouvrage recense les différentes structures juridiques envisageables
pour ce type d'opérations (sociétés de fait, associations ou fondations,
SOFICA...). Il détaille ensuite des opérations spécifiques : acquisition
d'oeuvres d'art, disposition de demeures historiques, achat ou coproduction
de spectacles vivants et aborde succinctement le régime des droits d'auteurs,
indissociable de certaines d'entre elles.
Enfin, parce que de nombreux événements sont organisés par l'intermédiaire
d'un organisme à but non lucratif (associations, fondations reconnues
d'utilité publique, fondations d'entreprise), un développement important
leur est consacré en fin d'ouvrage.
Cet outil de travail de référence se rendra vite indispensable à tous ceux
qui sont concernés par une opération de mécénat ou de parrainage :
les entreprises publiques ou privées mais aussi les artistes, les sportifs,
les associations et entreprises culturelles ou sportives, les organisations
humanitaires, les collectivités publiques...
