La bonne foi en droit d'auteur

La bonne foi, notion polymorphe teintée de morale et
issue du droit commun, a vocation à intervenir dans tous
les droits spéciaux. À ce titre, elle trouve naturellement à
s'appliquer en droit d'auteur, même si le silence initial du
législateur et du juge pourrait laisser à penser que ce droit
spécial ignore la notion. La présente étude propose donc
une analyse des manifestations de la bonne foi au sein
du droit d'auteur, manifestations qui peuvent prendre deux
formes.
D'une part, ces manifestations peuvent être propres
au droit d'auteur : la notion intervient ainsi dans les
raisonnements relatifs à la détermination du monopole
mais également dans les règles applicables à la sanction
des atteintes portées à ce droit exclusif. L'utilisation de la
notion procède alors d'un choix du juge ou, plus rarement,
du législateur et répond à un objectif interne au droit
spécial, objectif qui sera bien souvent celui de la défense
de l'auteur ou, plus largement, du titulaire de droits.
D'autre part, les manifestations de la bonne foi peuvent
être importées du droit commun. Si le lieu d'intervention
privilégié de la notion en telle hypothèse est le contrat
d'auteur, la bonne foi peut aussi s'épanouir au-delà de ce
contrat. Le recours à la notion est, dans ce cas, imposé
au juge et au législateur spéciaux - lesquels doivent
naturellement tenir compte de la norme générale dès
lors que celle-ci n'est pas en contradiction avec le texte
spécial - et l'objectif poursuivi est alors externe au droit
d'auteur : il peut ainsi être question de protéger l'équilibre
des relations ou encore de garantir la sécurité juridique.
Plurielles, les interventions de la bonne foi en droit d'auteur
invitent ainsi à s'interroger sur les interférences entre droit
commun et droit spécial.

Dettagli sul prodotto

• Autori: Alexandra Bensamoun, Julie Groffe, GROFFE JULIE, Julie groffe-Charrier, Julie Groffe
• Editore: LGDJ
• Lingue: Francese
• Formato: Tascabile
• Pubblicazione: 15.12.2015
• EAN: 9782370320568
• ISBN: 978-2-37032-056-8
• Pagine: 477
• Dimensioni: 160 mm x 240 mm x 20 mm
• Peso: 814 g
• Serie: THESES; Collection des thèses, n° 154; Collection des thèses, n° 141; Collection des thèses, n° 108; Collection des thèses, n° 172; Collection des thèses, n° 115; Collection des thèses, n° 106; Collection des thèses, n° 104; Collection des thèses, n° 167; Collection des thèses, n° 108; Collection des thèses, n° 172; Collection des thèses; Collection des thèses, n° 140; Collection des thèses, n° 146; Collection des thèses, n° 145
• Categoria: Scienze sociali, diritto, economia > Diritto