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Au coeur du droit civil,
le droit des successions
intègre les droits des personnes,
de la famille, des
biens et des obligations.
Les grandes lignes de ce
droit ont été fixées par le
Code civil et retouchées
prudemment par le législateur
au fil du temps,
jusqu'aux bouleversements
apportés, principalement,
par les lois
du 3 décembre 2001 et
du 23 juin 2006.
Les règles établies par
la pratique notariale et
confirmées par la jurisprudence
ont dû être reconsidérées.
Face au schéma
classique - un défunt, un
patrimoine, des héritiers
-, les praticiens ont
besoin d'éléments fiables
pour liquider une succession
: or les lois nouvelles
sont parfois imparfaites ;
la doctrine récente peut
paraître divergente ;
et la jurisprudence
comporte encore des
points d'incertitude.
Dans ce contexte, la liquidation
d'une succession
peut se révéler un exercice
à risque.
Le propos de cet ouvrage
est d'accompagner
le liquidateur dans les
étapes de son travail, en
reprenant les solutions
anciennes quand elles
sont maintenues, en
expliquant les nouveautés
apportées par les
réformes et en signalant
les difficultés théoriques
non résolues faute de
jurisprudence, ainsi que
les solutions d'attente
possibles. Les explications
sont illustrées par près
de trois cents exemples
chiffrés et des précisions
sur la fiscalité.
L'ouvrage est composé
de sept parties : la
première, consacrée à la
dévolution successorale,
pour déterminer les
acteurs de la liquidation ;
la deuxième, relative à la
succession volontaire ; la
troisième, traitant de la
liquidation proprement
dite et ses étapes
obligées ; la quatrième,
portant sur l'indivision
et les opérations de
partage ; la cinquième,
traitant de l'articulation
entre liquidation civile et
liquidation fiscale en vue
d'établir la déclaration de
succession ; la sixième, de
la succession internationale ;
la septième, regroupant
des cas pratiques de
synthèse. L'ouvrage est
complété par un index
thématique des exemples
chiffrés et cas pratiques,
un index thématique
alphabétique, un index
des articles des codes
cités et un index des
articles du règlement
européen sur les
successions cités.
À destination des notaires
et avocats, cette troisième
édition s'adresse aussi aux
magistrats.
Les étudiants y trouveront
un complément à leurs
manuels, et une aide
à la résolution de cas
pratiques.
Chacun y puisera les
informations nécessaires
pour anticiper une liquidation
successorale ou s'y
confronter.
