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Le prisme de l'Union européenne est pertinent pour réfléchir aux évolutions de notre
modèle énergétique. Il permet d'aborder l'ensemble des enjeux qui la traversent, d'en
cerner toute la complexité : il offre ainsi à observer au moins trois phénomènes sous-jacents.
En premier lieu une «transition économique», première aussi d'un point de vue
chronologique puisqu'elle résulte du choix politique, bien enraciné, consistant à
appliquer au secteur de l'énergie, principalement celui des grandes énergies de réseaux,
un droit imprégné d'une forte logique concurrentielle. Quid ici des évolutions passées
et à venir ? Quelle régulation inventer, et à l'aide de quelles autorités ?
En second lieu, une «transition environnementale» illustrant la transversalité nécessaire
des politiques du climat et de l'énergie. Comment valoriser les externalités positives
des énergies dites «vertes» ? Comment agir pour que la production d'énergie soit
éco-compatible ? Plus globalement, comment articuler un droit de l'énergie en quête
de son autonomie et le droit de l'environnement ?
Enfin, et en troisième lieu, une «transition sociétale», révélant deux logiques à
concilier : un besoin de coordination supra-étatique et une décentralisation des lieux
de décision, production, consommation. Comment, dans cette perspective, concevoir
les relations entre l'Union européenne, l'État et les collectivités locales ? Comment
convier le citoyen à discuter les choix énergétiques ?
Toutes ces questions, et bien d'autres, sont abordées dans cet ouvrage qui, réunissant
les contributions de juristes et économistes réputés (universitaires et praticiens), traite
des enjeux énergétiques contemporains dans le cadre d'une approche tout à la fois
transversale et territoriale.
Cet ouvrage intéressera les praticiens spécialisés en droit européen, en droit de
l'énergie et des transports et en droit de l'environnement (avocats, magistrats...) ainsi
que les universitaires.
