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Cet ouvrage est le fruit d'un colloque organisé les 19 et 20 septembre 1997 à Strasbourg par le Centre CNRS Société, Droit et Religion en Europe de l'Université Robert Schuman de Strasbourg et la Faculté de droit, sciences économiques et gestion Jean Monnet de Sceaux, Université de Paris Sud
Table des matières
Préface
de PIERRE CHAUNU
Introduction
par FRANCIS MESSNER
PRÉLIMINAIRE
LES RACINES DES LÉGISLATIONS CULTUELLES EN OCCIDENT
1 / Les autorités compétentes pour élaborer le droit relatif aux confessions religieuses
par BRIGITTE BASDEVANT-GAUDEMET,
2 / Le concept de concordat dans la doctrine canonique des XVIe-XVIIIe siècles
par FRANCK ROUMY
I - DES TRADITIONS CONCORDATAIRES DIVERSIFIÉES
PREMIÈRE SOUS-PARTIE
LES SYSTÈMES D'ORIGINE FRANÇAISE DES CULTES RECONNUS. CONCORDAT ET ARTICLES ORGANIQUES
Introduction
par FRANCIS MESSNER
1 / Le régime général de la France
par BRIGITTE BASDEVANT-GAUDEMET
2 / Les évolutions du droit local alsacien-mosellan entre 1870 et 1945
par FRANCIS MESSNER
3 / La Belgique et le Luxembourg
par RIK TORFS
DEUXIÈME SOUS-PARTIE
LES PAYS GERMANIQUES COMBINANT LA TRADITION CONCORDATAIRE CATHOLIQUE ET LE SYSTÈME DES ÉGLISES ÉTABLIES PROTESTANTES
Introduction
RICHARD PUZA
1 / L'Allemagne
par HEINRICH DE WALL
2 / L'Autriche
par RICHARD PUZA
TROISIÈME SOUS-PARTIE
LES PAYS DE TRADITION CONCORDATAIRE EXCLUSIVE
Introduction
par SILVIO FERRARI
1 / L'Italie
par SILVIO FERRARI
2 / L'Espagne et le Portugal
par JOSÉ MARIA GONZÁLEZ DEL VALLE
II - LES TRADITIONS D'ÉGLISES D'ÉTAT OU D'ÉGLISES ÉTABLIES
Introduction
par RIK TORFS,
1 / Les pays nordiques, Danemark, Finlande, Suède
par DITLEV TAMM
2 / Les îles Britanniques (1800-1920)
par NORMAN DOE
3 / Les Pays-Bas
par RIK TORFS
4 / La République hellénique
par CHARALAMBOS PAPASTATHIS
5 / La Suisse
par RENÉ PAHUD DE MORTANGES
SYNTHÈSE ET CONCLUSIONS
Conclusions de l'historien des institutions
par JEAN GAUDEMET
Conclusions du politiste
par FRANCESCO MARGIOTTA-BROGLIO...
