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Droit constitutionnel français
Les grandes questions
¤ Comment expliquer la longue quête d'un régime politique stable, à travers la multitude d'expériences constitutionnelles que la France a pu connaître ?
¤ Les institutions de la Ve République sont-elles aujourd'hui les mêmes que celles qui avaient été pensées en 1958 ? Quelles évolutions majeures peuvent être repérées ?
¤ La notion de République, telle qu'elle se dégage de la Constitution et de ses interprétations, est-elle le fondement du contrat social et politique qui rassemble le peuple français et ses institutions ?
Adossé à une lecture constructive de l'histoire constitutionnelle française, dont il s'agit de repérer les lignes de force et les fractures, à travers changements et continuité, ce manuel entend mettre à la disposition des étudiants de première année une approche renouvelée du droit constitutionnel français, tel qu'il se présente aujourd'hui dans ses derniers développements (l'expression du pacte républicain et de l'identité constitutionnelle française) après plus de cinquante ans de pratique politique.
Le plan de travail
I. Éléments d'histoire constitutionnelle (1789-1958)
II. La Constitution (origines et évolution)
III. Les pouvoirs publics de la Ve République (gouvernemental, parlementaire et juridictionnel)
IV. Le Conseil constitutionnel
V. La République (fondement, organisation et valeurs)
