Ulteriori informazioni
Le Code pénal de 1810 et le Code d'instruction criminelle de 1808 constituent des
piliers fondamentaux de l'oeuvre codificatrice napoléonienne. La présente édition
vous en offre une version actualisée.
Outre ces deux codes fondamentaux, de nombreux textes annexes sont repris dans
des matières telles que l'exécution des peines, l'aide à la jeunesse, la coopération
internationale, les communications électroniques...
Les dispositions en matière de circonstances atténuantes, suspension, sursis,
probation, défense sociale, détention préventive, saisie et confiscation, stupéfiants
et substances dangereuses, racisme et xénophobie, roulage complètent
l'ensemble.
Ces textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au
Moniteur belge jusqu'au 1er août 2013.
Le présent recueil de textes législatifs permettra ainsi à tout lecteur de disposer
d'un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et
à l'application du droit pénal.
"Les Codes essentiels Larcier rassemblent les grands textes législatifs et règlementaires
qui jalonnent la pratique juridique. Ils proposent aux utilisateurs,
juristes ou non, des ouvrages maniables et de consultation aisée.
La collection propose des recueils de textes en matière civile, commerciale,
pénale ainsi qu'en droit constitutionnel.