Esaurito

RISQUES PROFESSIONNELS ET LA SANTE AU TR

Francese · Tascabile

Descrizione

Ulteriori informazioni

Les risques professionnels et la santé au travail occupent une place sans cesse
croissante dans les préoccupations des responsables et des dirigeants d'entreprise,
l'actualité judiciaire offrant régulièrement son lot de décisions venues illustrer
la mise en jeu de la responsabilité des employeurs dans des situations d'accidents
du travail ou de maladies professionnelles dans lesquelles est retenue une «faute
inexcusable» de l'employeur. Mais ces situations sont aussi préoccupantes pour
les victimes et leurs ayants droit de sorte que, là encore, leurs aspects juridiques se
trouvent plus que jamais discutés.
C'est précisément à partir de ce constat que les auteurs de cet ouvrage se sont fixé
leur objectif : en dix points-clés (à la façon des ouvrages composant la collection),
parvenir à présenter, de façon à la fois pratique et complète, l'état du droit positif
sur ces questions.
Qu'est-ce qu'un risque professionnel et quels sont les éléments qui le caractérisent ?
Selon quelle procédure et dans quel délai doit-il être reconnu ou validé par la
Sécurité sociale ? Les conséquences d'un accident ou d'une maladie en lien avec le
travail se limitent-elles à des prestations légèrement améliorées pour l'assuré social
ou bien trouvent-elles à s'exprimer également dans d'autres domaines, comme celui
de la «tarification AT» ou du droit de la responsabilité civile ? Et sur le plan
procédural, les risques de contentieux s'accompagnent-ils de spécificités comme
souvent en matière de sécurité sociale ?...
Autant de questions qui trouvent réponses et conseils dans cet ouvrage.

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