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Carré droit
Bien que défini depuis 2008 par l'article L. 1251-64 du Code du travail, le portage salarial n'est toujours pas totalement organisé. En constant développement année après année, cette relation triangulaire (salarié porté, entreprise de portage, entreprise cliente) reste souvent méconnue, et pose d'importantes questions au regard des principes fondamentaux du droit du travail.
Des normes légales, réglementaires ou jurisprudentielles peuvent s'appliquer de manière ponctuelle à cette opération, notamment par analogie à celles relatives aux salariés mis à disposition. L'accord du 24 juin 2010 constitue également une source importante puisqu'il exprime l'accord des partenaires sociaux.
En étudiant successivement les éléments (Première partie), l'exécution (Deuxième partie), et la fin du portage (Troisième partie), cet ouvrage saura répondre aux préoccupations des praticiens et aux questions des différents acteurs de cette opération, notamment. :
- Quels sont les droits et les obligations du salarié porté ?
- Dans quelle mesure est-il intégré à la collectivité d'accueil ?
- Comment se matérialise la participation du porté à cette même collectivité ?
