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Dans sa conception objective, l'obligation de surveillance
désigne une catégorie juridique en vertu de laquelle une personne
est automatiquement chargée de contrôler l'action d'autrui,
qu'elle s'y soit ou non spécialement engagée. Ses manifestations
les plus fameuses restent celles qui furent consacrées par le code
civil dans certains cas particuliers, et qui reposaient à cette
époque sur un postulat aussi simple que logique : on surveille les
personnes sur lesquelles on exerce une autorité.
Cependant, si l'autorité servait autrefois de fondement à cette
obligation, elle paraît plutôt aujourd'hui la cause de son déclin,
puisqu'elle est devenue un critère de responsabilité de plein
droit. D'ailleurs, si la surveillance d'autrui est indéfectible de la
notion d'autorité, ce n'est pas parce que celle-ci est le fondement
de celle-là, mais bien parce qu'elle en est le but, ce dont il résulte
que le postulat d'origine peut être inversé : on exerce une autorité
sur les personnes qu'on surveille.
C'est en affranchissant ainsi l'obligation de surveillance de
son fondement classique qu'on peut prétendre en élaborer ensuite
une nouvelle théorie. Plutôt que de la tirer d'un lien de rattachement
entre deux individus, cette obligation peut être fondée
sur le lien qui existe entre l'activité de certaines personnes et le
risque de comportement dommageable que cette activité peut
susciter chez autrui. Cette explication est d'ailleurs la seule qui
puisse justifier la création par le juge de nouvelles responsabilités
pour faute de surveillance. On assiste en effet aujourd'hui à
un renouveau de l'obligation de surveillance qui, parce qu'elle
n'est plus fondée sur l'autorité, bénéficie d'un domaine élargi
tout en retrouvant un régime de responsabilité plus adapté.
Cette obligation devient ainsi un outil idéal pour inciter davantage
les personnes privées à se montrer plus soucieuses de la
sécurité d'autrui, tout en contribuant à revivifier quelque peu la
responsabilité civile dans son rôle de prévention des dommages.
