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PREAMBULE
§ 1 . Obligations
I . Classifications
a ) Sources
b ) Objets
c ) Étendue
II . Modalités
§ 2 . Théorie générale
§ 3 . Évolution
§ 4 . Intérêts
§ 5 . Sources des obligations
PREMIERE PARTIE RESPONSABILITE DELICTUELLE
§ 1 . Histoire sommaire
§ 2 . Extension
§ 3 . Sources
LIVRE I RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DE DROIT COMMUN
TITRE I ÉLÉMENTS GÉNÉRAUX DE LA RESPONSABILITÉ
CHAPITRE I PERSONNE RESPONSABLE
I . Personnes morales
II . Personnes physiques
CHAPITRE II FAITS GÉNÉRATEURS DE LA RESPONSABILITÉ
Section I FAUTE
§ 1 . Notion
I . Cas particuliers
II . Critère général
§ 2 . Catégories de fautes
I . Hiérarchie des fautes
II . Fautes par omission ou par commission
§ 3 . Preuve de la faute
Section II RISQUE
§ 1 . Notion
I . Qui supporte le risque ?
II . Comment le risque fait-il naître une responsabilité ?
§ 2 . Typologie
CHAPITRE III CAUSALITÉ
Section I CASUISTIQUE
Section II CAUSES DE L'ÉVÉNEMENT DOMMAGEABLE
I . Équivalence des conditions
II . Causalité adéquate
Section III SUITES DE L'ÉVÉNEMENT DOMMAGEABLE
I . Dommage par ricochet
II . Prédispositions de la victime
III . Aggravation du dommage
CHAPITRE IV CAUSES D'IRRESPONSABILITÉ
Section I CIRCONSTANCES EXTÉRIEURES À LA VICTIME
§ 1 . Ordre de la loi et commandement de l'autorité légitime
§ 2 . État de nécessité
§ 3 . Usage et abus d'un droit
I . Règle générale
II . Troubles de voisinage
Section II ATTITUDE DE LA VICTIME
§ 1 . Légitime défense
§ 2 . Faute de la victime
§ 3 . Consentement de la victime
I . Acceptation du dommage
II . Acceptation des risques
TITRE II RESPONSABILITÉS COMPLEXES
CHAPITRE I RESPONSABILITÉS DU FAIT D'AUTRUI
Section I UNE RÈGLE GÉNÉRALE
Section II RESPONSABILITÉ DES PARENTS, ARTISANS ET INSTITUTEURS
§ 1 . Responsabilité des parents
I . Conditions
II . Effets
§ 2 . Responsabilité des artisans
§ 3 . Responsabilité du fait des accidents scolaires
Section III RESPONSABILITÉ DES COMMETTANTS
§ 1 . Fondement
§ 2 . Conditions
I . Définition du commettant
II . Fait dommageable du préposé
A . Définition
B . Rattachement du dommage au rapport de préposition
§ 3 . Effets
CHAPITRE II RESPONSABILITÉS DU FAIT DES CHOSES
Section I BÂTIMENTS ET ANIMAUX
§ 1 . Responsabilité du fait des bâtiments
I . Fondements
II . Conditions
III . Effets
§ 2 . Responsabilité du fait des animaux
I . Conditions
II . Effets
Section II RESPONSABILITÉ DU FAIT DES CHOSES INANIMÉES
§ Préliminaire. Origines, méthode et portée
I . Historique
II . Méthode
III . Portée
§ 1 . Accidents auxquels l'article 1384, al. 1, est applicable
I . Choses
A . Choses soumises à un statut spécial
B . Toutes les autres choses
II . Cause du dommage
A . Preuve de la causalité
B . Absence de causalité
III . Incendie
§ 2 . Personnes contre lesquelles l'article 1384, al. 1, peut être invoqué
I . Pouvoir effectif
II . Pouvoir indépendant
III . Pouvoir unique
§ 3 . Personnes pouvant invoquer l'article 1384, al. 1
CHAPITRE III RESPONSABILITÉ DU FAIT DES ACTES COLLECTIFS
TITRE III MISE EN OEUVRE DE LA RESPONSABILITÉ
CHAPITRE I ACTION EN RESPONSABILITÉ
§ 1 . Qui peut intenter l'action ?
I . Personne physique
A . Exercice par la victime
B . Exercice par les héritiers de la victime
II . Personnes morales
§ 2 ....
