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Le droit évolue. L'expression est en elle-même peut-être déjà désuète tant le droit
évolue, à tout le moins le droit du travail. L'objet du colloque qui a donné naissance au
présent ouvrage a été de fixer, dans la mouvance de ce droit, le statut juridique actuel
des clauses que l'on trouve classiquement dans les contrats de travail des employés et
des ouvriers.
L'objectif poursuivi par chacun des auteurs a été d'analyser l'une ou l'autre de ces
clauses sous le regard de la jurisprudence la plus récente dont bien évidemment celle
de la Cour de cassation.
Les diverses contributions devraient permettre au lecteur d'être mieux avisé de la mouvance
du droit du travail.
La clause d'essai et sa validité sont soumises au regard des contrats successifs. La clause
de variabilité de la rémunération est approchée sous des concepts nouveaux de la
rémunération affectée d'un terme ou d'une condition. La clause frappée de nullité par
l'article 25 est examinée sous l'angle de la jurisprudence évolutive. La clause de mutabilité,
quelque peu ignorée par notre droit, est mise en exergue et analysée sous le
regard des concepts de sa validité, de son utilité et des sanctions qui l'affectent. Les
clauses de confidentialité et d'exclusivité de services font l'objet d'intéressantes
réflexions et ce, d'autant plus, qu'elles ont rarement retenu l'attention de la doctrine
belge alors que ces clauses relèvent manifestement des préoccupations du monde du
travail de ce siècle nouveau. La clause de stabilité fait l'objet d'une approche originale :
stabilité particulière dans le contrat de travail lorsqu'elle tend à augmenter le coût
patronal de la rupture ; stabilité plus connue dans les conventions collectives de
travail mais l'originalité de la présente approche résulte de l'analyse plus particulièrement
axée au niveau des conventions d'entreprise. Restait alors à analyser la clause de
non-concurrence, à la distinguer de la concurrence déloyale et à envisager les recours
judiciaires qui s'ouvrent, aujourd'hui, à l'encontre des auteurs de concurrence illicite.
Les deux dernières contributions répondent à ces préoccupations.
L'ouvrage vient à point. Le lecteur devrait y trouver la réponse aux inquiétudes
actuelles des employeurs et des travailleurs et aux exigences éthiques nouvelles du
monde du travail.
