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Dans le monde juridique belge, le revirement de jurisprudence, entendu comme un
instrument au service d'une politique jurisprudentielle, a été le plus souvent ignoré,
voire nié, en raison d'une conception étroite, légaliste et exagérément dogmatique du
droit. Même si le pouvoir créateur de la jurisprudence a, depuis longtemps, été
observé, il n'en continue pas moins à susciter malaise et faux-fuyant. Dans cette
optique, le revirement de jurisprudence servirait tout au plus à corriger les «erreurs
de droit», en d'autres termes à rétablir une application exacte de la loi.
Une comparaison de l'activité de la Cour de cassation avec celle de la House of
Lords relativise fortement cette vision traditionnelle. Elle permet de prendre toute la
mesure des critères auxquels la juridiction suprême de Belgique fait appel pour maîtriser
le changement dans sa jurisprudence. Sans ignorer certaines particularités qui
séparent la pratique de l'overruling de celle du revirement de jurisprudence, l'ouvrage
établit, sur la base d'une analyse empirique minutieuse, leur étroite parenté qui se
manifeste à cinq égards : le respect de principe des décisions antérieures, le rôle
périphérique joué par l'erreur de droit, la fonction de catalyseur attachée à l'absence
de paix juridique, la similitude des raisons justificatrices du changement et l'existence
de freins à l'évolution du droit par la voie jurisprudentielle.
Sur le plan du droit belge, l'ouvrage met en lumière l'existence d'une doctrine du
précédent à la Cour de cassation, couplée à une véritable théorie du revirement de
jurisprudence. De manière plus générale, cette étude de droit comparé contribue à
éroder la distinction traditionnelle entre systèmes de common law et de droit civil,
laquelle est classiquement fondée sur le principe du précédent judiciaire obligatoire
dans les premiers alors qu'il n'aurait pas droit de cité dans les seconds.
L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui s'interrogent sur la nature véritable de notre système
juridique, sur la manière dont la règle de droit s'élabore et se transforme, ainsi
que sur le rôle de la fonction juridictionnelle et son exercice dans une démocratie.
Isabelle Rorive a mené pendant plusieurs années ses recherches au sein de
l'Université d'Oxford. Docteur en droit, elle poursuit actuellement ses travaux au
Centre de droit comparé et d'histoire du droit de l'Université Libre de Bruxelles.
