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Les arrêts-tendances de l'informatique est le deuxième titre d'une
collection qui a pour objet de recenser et de commenter toutes les
jurisprudences applicables à une technologie, un métier ou un
secteur d'activité.
L'ouvrage recense environ soixante-dix décisions françaises
rendues en matière informatique depuis un peu plus de vingt ans.
Les questions auxquelles ont été confrontées les tribunaux et les
cours ont contribué à la création d'un droit spécifique né de la
confrontation avec le droit général, notamment le droit des
contrats, ainsi qu'avec d'autres branches du droit plus spécialisées,
telles que le droit d'auteur, le droit fiscal ou le droit pénal. Ces
questions concernent aussi bien les équipements (garantie des
vices cachés, conformité, financement...) que les logiciels, les bases
de données (propriété, contrefaçon, fraude informatique,
fiscalité...) et les services (maintenance, assurance).
Chaque commentaire de décision prend en compte le contexte
technico-juridique des questions soulevées et propose une analyse
de la tendance, ainsi qu'un extrait de la décision.
Rédigé sous la direction d'Alain Bensoussan et de Jean-François
Forgeron, cet ouvrage associe des avocats et des juristes, membres
du Cabinet Alain Bensoussan-Avocats, tous praticiens du droit des
nouvelles technologies.
