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Le marquage des articles culinaires en Europe, aux États-Unis et au Canada
À la demande de sa commission « articles culinaires », le Cetim a inventorié les exigences réglementaires sur le marquage des articles culinaires dans l'Union européenne, en Norvège, en Suisse, aux États-Unis et au Canada.
Le but de ce document est de faciliter l'exportation de ces articles, en regroupant, à l'intention des fabricants, les exigences de marquage dans ces différents pays.
Les articles concernés sont les poêles, les sauteuses, les casseroles, faitouts, cocottes, les moules à gâteaux, la coutellerie, les couverts, la platerie, les accessoires de cuisine, les verres à feu, les autocuiseurs.
Les informations ont été recherchées et synthétisées par la société Jitex en s'appuyant sur une méthodologie double :
- une veille réglementaire afin de collecter les textes des lois et des règlements qui régissent les obligations de marquage à la vente des articles culinaires destinés à entrer en contact avec la nourriture ;
- la conduite d'entretiens afin de compléter ou de confirmer certaines données réglementaires.
