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Le débat sur l'ineffectivité des règles de droit du travail n'est pas récent. Il a,
toutefois, au cours des dernières années, retrouvé toute son acuité. Certaines
normes seraient inappliquées, notamment, en raison de leur complexité ;
d'autres produiraient des effets nocifs au niveau de la compétitivité des
entreprises et, au final, de l'emploi.
Cet ouvrage se propose d'expliquer et de critiquer les discours tenus sur
cette question, afin de mettre au jour les conceptions du droit et, partant, de
l'effectivité qui y sont adoptées. L'on y découvre alors une vision du droit, tantôt
impérative, tantôt économique, dans lesquelles les règles sont jugées ineffectives
ou inefficaces, en partie parce qu'elles sont dites complexes et incertaines.
Face au caractère réducteur de ces représentations de l'effectivité, une
réflexion, en profondeur, portant sur la notion d'effectivité elle-même apparaît
indispensable. À la suite d'une démarche progressive, empruntant, notamment,
les sentiers de la théorie du droit, la thèse inscrit la notion d'effectivité au coeur
de la problématique des effets du droit. Prenant soin de la distinguer de
l'efficacité, elle définit l'effectivité comme la production, par la norme juridique,
d'effets compatibles avec les finalités qu'elle poursuit.
Dans un dernier temps, l'ouvrage retourne à la question de l'effectivité du
droit du travail, mais cette fois, à l'aune de la définition renouvelée de
l'effectivité. L'accent est alors placé, d'une part, sur la démarche nécessaire à
une telle évaluation, sans nier les difficultés que celle-ci soulève et, d'autre part,
sur ce qu'une appréciation de l'effectivité du droit, entendue en ce sens, peut
apporter au juriste, mais aussi à tout chercheur s'intéressant au droit.
