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Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) est l'un des nouveaux
documents de planification urbaine. Simple dans sa procédure mais exigeant
dans son contenu, le SCoT remplace le schéma directeur (SD) et a pour
principal objectif de rendre les politiques d'urbanisme plus claires, de doter
les agglomérations d'un instrument pour mettre en cohérence l'ensemble
des politiques sectorielles, notamment en matière d'urbanisme, d'habitat,
de déplacements et d'équipements commerciaux.
Par cet ouvrage, le ministère de l'Équipement, des Transports, du Logement,
du Tourisme et de la Mer a souhaité apporter des éléments de contenu et de
méthodes pour aider les différents acteurs qui auront en charge l'élaboration
du SCoT, les collectivités locales maîtres d'ouvrage, les agences d'urbanisme
souvent maîtres d'oeuvre, mais aussi tous ceux qui participeront à ces
démarches, au sein des services de l'État, des Départements et des Régions,
des autorités organisatrices de transport, des associations...
Après avoir situé, en première partie, le contexte législatif dans lequel naît
le SCoT et comment il se définit au regard des textes, l'ouvrage présente les
acteurs concernés ainsi que la démarche qu'ils auront à adopter. Dans une
deuxième partie, il définit le rapport de présentation composé du diagnostic
et du projet d'aménagement et de développement durable (PADD). Enfin,
la troisième partie expose le document d'orientation qui rassemble les
prescriptions permettant la mise en oeuvre du projet d'aménagement.
Les nouvelles dispositions inscrites dans la loi Urbanisme et Habitat ont
été prises en compte dans ce document.
La sortie concomitante du guide intitulé : «SCoT et éléments de procédure»
ainsi que d'autres fascicules thématiques en préparation («SCoT et
déplacements», «SCoT et prise en compte de l'environnement») permettront
de compléter les références juridiques et thématiques pour l'élaboration
d'un SCoT.
Chacun devrait pouvoir ainsi prendre connaissance du nouvel état d'esprit
dans lequel il convient désormais de se situer, même si le schéma de
cohérence territoriale reste encore largement à inventer.
