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A lors que les questions de santé et sécurité au travail prennent de plus en
plus d'importance, le droit qui régit la matière, très volumineux, reste encore
largement perçu comme une juxtaposition d'obligations techniques,
complexes et parfois éloignées de la réalité du terrain. L'articulation de ces règles
avec l'exigence jurisprudentielle de résultat paraît malaisée. Quelle portée pratique
donner aux principes généraux de prévention ? Comment respecter les exigences
en matière d'aération des locaux de travail, de prévention des risques chimiques, du
bruit, des rayonnements, des vibrations, ... ? Comment gérer la coactivité, prévenir
la pénibilité, s'assurer de la conformité d'une machine, maintenir les installations
en état de fonctionnement, ... ? À qui demander de l'aide et de quelle nature ? C'est
à ces questions que cet ouvrage - décliné en deux volumes dissociables - se propose
de répondre afin de permettre aux employeurs, préventeurs, représentants du
personnel d'être acteurs de la prévention plutôt que de subir la réglementation.
Ce volume (Vol.2) est plus particulièrement consacré aux règles qui régissent
des risques spécifiques ou des activités particulières, aux acteurs concourant à la
prévention des risques et aux sanctions applicables. Des cas pratiques illustrent les
modalités concrètes de traduction des obligations en faits. Couvrant les livres 3 à
7 de la partie IV du Code du travail, le présent volume concerne les dispositions
applicables à chaque catégorie de risque (chimique, biologique, bruit, ...) ou à
certaines opérations ou activités (interventions d'entreprises extérieures, interventions
sur ascenseurs, chantiers du bâtiment, ...) faisant l'objet d'une réglementation
particulière. Il poursuit par la description du rôle et des moyens d'intervention
de chaque acteur de la prévention et conclut par les contrôles obligatoires et les
sanctions applicables en cas de violation des obligations de l'employeur.
