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Jurisprudence de la CJUE 2016
Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2016. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de
justice prononcées au cours de l'année 2016 qui ont été considérées comme étant les plus significatives
dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne : questions institutionnelles, ordre
juridique, droits fondamentaux, recours, citoyenneté, libertés économiques, droits sociaux, environnement,
fiscalité, ententes, abus de position dominante et concentrations, aides d'État, espace de liberté, de sécurité
et de justice, action extérieure, propriété intellectuelle, marchés publics, banque et assurance, consommation,
transports, compétence des juridictions et lois applicables, finances publiques, union économique et
monétaire.
Pour chacune de ces matières, un spécialiste, faisant autorité en droit de l'Union européenne et plus
particulièrement dans la matière concernée, a sélectionné une ou plusieurs décisions de la Cour de justice
considérées comme étant significatives des tendances de la jurisprudence actuelle, voire importantes pour les
évolutions du droit de l'Union européenne.
Précédée de mots-clés et des références aux premières notes publiées dans les revues juridiques, chaque
décision sélectionnée est assortie de commentaires rédigés par le professeur d'université qui a procédé à
ladite sélection.
Les commentaires, rédigés dans un esprit synthétique et pratique, visent à mettre en lumière le raisonnement
adopté par la Cour de justice au soutien de la solution retenue et la portée des arrêts rendus.
Le lecteur dispose ainsi d'un ouvrage complet rendant compte des apports de la jurisprudence de la Cour de
justice de l'année 2016.
Après les deux premiers volumes, publiés en mai 2015 et en février 2016, cet ouvrage est te troisième de la
série « Grands arrêts ». Il sera suivi, chaque année, d'un ouvrage correspondant rendant compte, dans chacune
des matières couvertes par le droit de l'Union européenne, de la jurisprudence importante de l'année écoulée.
Ainsi, les praticiens du droit, avocats, magistrats, fonctionnaires et juristes d'entreprises, mais aussi les
universitaires des différentes disciplines du droit seront en mesure de mieux appréhender la jurisprudence
actuelle de la Cour de justice.
