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L'hôpital est, aujourd'hui comme hier, un maillon essentiel
de notre système de santé. Ses organisations internes, ses
modes de gestion, sa place dans l'offre de soins doivent
pourtant s'adapter sans cesse. Ceci en raison de l'évolution
de la science médicale et des pratiques soignantes, des
contraintes qui pèsent sur son financement, mais aussi
des demandes des malades, plus attentifs que jamais à la
qualité et à la sécurité des prestations.
Dans un paysage sanitaire mêlant gestion publique et
privée, nombreux sont les textes législatifs et les décisions
de justice qui, de près ou de loin, ont récemment concerné
l'hôpital et les usagers du système de santé. Ils ont modifié
le fonctionnement des établissements de santé et les
modalités de l'exercice médical. Ils traduisent la volonté
d'organiser une cohérence des prises en charge dépassant
les cloisonnements entre médecine de ville et médecine
hospitalière. Garantir l'accès et la permanence des soins,
organiser la transition vers des formes plus ambulatoires
de la médecine et, aussi, maîtriser ce secteur important de
l'économie nationale sont des préoccupations constantes.
Enfin, l'hôpital est dans notre société le lieu des naissances
et de la mort. Ses équipes sont confrontées à des questions
majeures de notre temps. Les droits des malades ont connu
au cours des dernières années des avancées importantes.
L'ambition de ce cours est d'apporter à ses lecteurs des
clés pour mieux appréhender les différents domaines du
droit applicable à l'hôpital, qui donne lieu aujourd'hui à
de multiples réflexions. L'ouvrage expose successivement
l'organisation sanitaire, la gestion des établissements de
santé et le droit du malade hospitalisé.
