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Face à la complexité de l'environnement juridico-fiscal,
il est parfois difficile pour l'intermédiaire
d'assurance de s'y retrouver. Certaines
obligations fiscales sont communes à l'ensemble
des chefs d'entreprise. D'autres, au contraire,
sont spécifiques à cette profession, ce qui rend
la fiscalité des courtiers et des agents généraux
d'assurance singulière à bien des égards.
Cet ouvrage se veut didactique. Il vise à
permettre aux intermédiaires d'assurance
d'appréhender les règles fiscales applicables à
leur profession afin qu'ils puissent exercer leur
activité professionnelle en toute sérénité. Tous
les aspects de la fiscalité sont abordés : le régime
d'imposition des bénéfices, l'exonération de TVA,
la mise en association et la cessation d'activité.
L'hypothèse du contrôle et du redressement
fiscal n'est pas écartée. Le lecteur trouvera tout
au long de cet ouvrage des conseils pour agir au
mieux dans de telles situations et des modèles de
courrier pour répondre à l'administration fiscale.
Cet ouvrage permet à tout intermédiaire
d'assurance de tirer un meilleur parti des règles
fiscales applicables à sa profession en choisissant
les bonnes options.
