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Le conseil constitutionnel
Ce livre s'adresse à tous ceux qui veulent connaître l'essentiel sur le Conseil constitutionnel : organisation, fonctionnement, jurisprudence, dernières réformes (Question prioritaire de constitutionnalité - QPC).
La présente édition a été refondue afin de tenir compte de la « Révolution » pour le Conseil que constitue la QPC.
Les auteurs, tout au long de l'ouvrage, n'hésitent pas à prendre des positions, souvent critiques :
- Le Conseil mérite-t-il toutes les louanges - ou les critiques - qui lui sont adressées ?
- Est-il bien, autant qu'on l'affirme, un protecteur attentif des droits fondamentaux contre les atteintes du législateur ?
- Existe-t-il un « bloc de constitutionnalité » et quelle est la place des traités internationaux dans la pyramide de normes ?
- Qu'est devenue la distinction entre la loi et le règlement ?
- Quelles sont les évolutions induites par la QPC ?
- La politisation du Conseil est-elle un leurre ?
- Sommes-nous menacés par un « gouvernement des juges » ?
Toutes ces questions - et bien d'autres - sont abordées dans un style direct et imagé à partir des références les plus récentes.
