Read more
Consacré à la partie du droit des obligations qui concerne le rapport d'obligation, l'ouvrage
expose les différents mécanismes juridiques qui s'appliquent à celui-ci : notamment, le régime de
la preuve, avec ses dernières évolutions liées à l'électronique (décret du 10 juin 2005), les effets
de l'obligation, la responsabilité contractuelle, la transmission et l'extinction de l'obligation.
Ainsi, c'est de la mise en oeuvre et de la vie de l'obligation - questions essentielles pour la pratique
du droit - que traite ce dernier tome des Obligations qui vient après les deux premiers volumes
consacrés respectivement à l'Acte juridique (13e édition, 2008) et au Fait juridique (13e édition,
2009).
Principalement destiné aux étudiants en droit, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes
les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser
pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples.
Les étudiants plus avancés dans leurs études, les chercheurs et les praticiens trouveront, en outre,
dans des développements complémentaires présentés en petits caractères, matière à alimenter leur
réflexion et à se lancer dans des voies nouvelles, à la recherche de solutions spécifiques.
L'ensemble, mis à jour en juillet 2009, est soutenu par de très nombreuses références de jurisprudence
et de doctrine. Il tient compte de l'important mouvement législatif que connaît le droit
civil depuis 2005, particulièrement de la réforme de la prescription en matière civile réalisée
par la loi du 17 juin 2008. Il présente également les propositions que porte, pour cette matière
essentielle, les différents projets de réforme du droit des contrats ou des obligations (avant-projet
de réforme du droit des obligations et de la prescription, projet gouvernemental de réforme
du droit des contrats, projet de réforme du droit des contrats de l'Académie des sciences morales et
politiques) et les projets européens d'harmonisation du droit des contrats (Principes du droit
européen du contrat, projet de cadre commun de référence).
