Read more
Le Conseil Constitutionnel
Ce livre s'adresse à tous ceux qui veulent connaître l'essentiel sur le Conseil constitutionnel : organisation, fonctionnement, jurisprudence, dernières réformes (juillet 2008).
L'auteur, tout au long de l'ouvrage, n'hésite pas à prendre des positions, souvent critiques :
- Le Conseil mérite-t-il toutes les louanges qui lui sont adressées ? Et les critiques ?...
- Est-il bien, autant qu'on l'affirme, un protecteur attentif des droits fondamentaux contre les atteintes du législateur ?
- Existe-t-il un « bloc de constitutionnalité » et quelle est la place des traités internationaux dans la pyramide des normes
- Qu'est devenue la distinction entre la loi et le règlement ?
- Fallait-il reconnaître à tous les justiciables un droit de saisine du Conseil et aller vers un contrôle concret des normespar voie d'exception ?
- La politisation du Conseil est-elle un mythe ?
- Sommes-nous menacés par un « gouvernement des juges » ?
- Le Conseil est-il impuissant face au développement du droit européen ?
Toutes ces questions - et bien d'autres - sont abordées dans un style direct et imagé à partir des références les plus récentes.
