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Droit pénal fiscal en (r)évolution
Cet ouvrage, consacré au droit pénal fiscal, se veut tant théorique que pratique : offrir aux lecteurs une approche juridique, actuelle et concrète de cette matière, afin d'en comprendre les enjeux et d'en anticiper les conséquences concrètes. Son intérêt réside dans cette approche juridiquement précise mais éminemment pratique et visuelle grâce aux nombreux schémas illustrant les concepts analysés.
Les auteurs se sont tout d'abord attelés à présenter, dans un premier chapitre, les concepts-clés du droit pénal fiscal : fraude fiscale (et la notion de gravité), abus fiscal, faux et usage de faux... Le deuxième chapitre est quant à lui consacré à la procédure en droit pénal fiscal, élément essentiel à aborder lorsque l'on analyse cette matière. Ce chapitre aborde non seulement les aspects théoriques classiques (pouvoirs d'investigation, délais...) mais également les approches jurisprudentielles (le principe non bis in idem, ou encore la jurisprudence Antigone). Enfin, le troisième et dernier chapitre est consacré au concept fondamental de blanchiment, étudié également au regard d'un sujet majeur en droit pénal fiscal : les procédures successives de régularisation fiscale et pénale.
Sans être exhaustifs, les sujets traités ont été choisis en ce qu'ils abordent des problématiques fondamentales pour tous les praticiens de la fiscalité. Cet ouvrage s'adresse donc à tout professionnel souhaitant disposer d'une vision théorique, pratique et actuelle du droit pénal fiscal. Les lecteurs y trouveront un outil de travail adéquat pour leur permettre d'appréhender la matière et d'acquérir les bons réflexes dans l'application concrète de cette discipline complexe.
