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Les devoirs en droit
Les contributions de cet ouvrage traitent d'un sujet dont
il n'est pas exagéré de dire qu'il constitue un véritable
angle mort de la pensée juridique. C'est que le devoir
n'a jamais fait l'objet d'une étude d'ensemble, quoique
de remarquables travaux aient promu une approche plus
sectorielle. Le devoir, conçu depuis Kant comme une
notion de philosophie morale, n'a guère eu les faveurs
de la doctrine qui le considère volontiers comme une
simple source réelle du droit qui certes l'influence mais
sans jamais - ou si peu - compter parmi ses concepts
opératoires. En conséquence, le devoir peine à acquérir
une véritable valeur technique ainsi qu'un régime juridique
net. La pensée civiliste a souvent préféré consacrer ses
recherches à l'obligation, de noblesse romaine, autour
de laquelle s'articule le droit privé. La doctrine publiciste
a quant à elle manifesté un grand intérêt pour les notions
d'ordre public, de service public, de droits fondamentaux,
laissant encore le devoir à l'écart de ses préoccupations.
Les théoriciens du droit ont, quant à eux, d'abord
concentré leurs efforts sur l'élucidation du concept de
norme, puis celui de règle, laissant encore le devoir à la
marge de leurs recherches. Et ce sont aujourd'hui les
techniques modernes de régulation (le droit souple et
ses avatars) opposées à toute idée de devoir qui sont au
coeur des efforts les plus récents.
C'est ce constat qui a poussé l'équipe d'accueil
Marchés, Institutions, Libertés (MIL) de l'UPEC à centrer
ses recherches sur le devoir, ce concept oublié, en le
mettant en relation avec les notions qui charpentent
utilement le droit positif (l'obligation, le contrat, les droits
fondamentaux, la faute, etc.).
