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Qu'est-ce que l'air en droit ?
La réponse à cette question conduit à qualifier cette ressource naturelle vitale en identifiant son statut juridique, dans une approche fonctionnelle faisant écho à son rôle écosystémique. Elle s'attache à considérer les enjeux juridiques qui découlent des multiples utilisations de l'air, en distinguant ses divers aspects : le volume atmosphérique, l'air-matière et la force éolienne.
L'analyse du droit positif mène au constat que l'air est une chose commune. La présente thèse s'attache dès lors à construire une théorie moderne des « communs ». En droit interne, l'air est tour à tour envisagé en tant que non-chose commune, domaine public naturel et objet d'un statut sui generis. En droit international, l'attention est portée sur les concepts de patrimoine commun et de préoccupation commune de l'humanité.
La recherche s'achève sur l'examen du cadre légal et des principes juridiques applicables à la régulation des droits d'usage de l'air, afin d'en préserver durablement le caractère commun et le noyau « intangible ».
Summary
Quâest-ce que lâair en droit ?
La réponse à cette question conduit à qualifier cette ressource naturelle vitale en identifiant son statut juridique, dans une approche fonctionnelle faisant écho à son rôle écosystémique. Elle sâattache à considérer les enjeux juridiques qui découlent des multiples utilisations de lâair, en distinguant ses divers aspects : le volume atmosphérique, lâair-matière et la force éolienne.
Lâanalyse du droit positif mène au constat que lâair est une chose commune. La présente thèse sâattache dès lors à construire une théorie moderne des « communs ». En droit interne, lâair est tour à tour envisagé en tant que non-chose commune, domaine public naturel et objet dâun statut sui generis. En droit international, lâattention est portée sur les concepts de patrimoine commun et de préoccupation commune de lâhumanité.
La recherche sâachève sur lâexamen du cadre légal et des principes juridiques applicables à la régulation des droits dâusage de lâair, afin dâen préserver durablement le caractère commun et le noyau « intangible ».
