Read more
La détention préventive : comment sans sortir ?
Comment sans sortir ? Comment s'en sortir ?
Le 20 juillet 2015, la loi sur la détention préventive a eu 25 ans. Elle n'est toutefois que le dernier avatar de réformes entamées depuis le XIXe siècle pour tenter de juguler le recours au mandat d'arrêt et maintenir la liberté comme règle durant l'instruction. En vain pourtant : année après année, la détention préventive s'étend et engorge les maisons d'arrêt ; et, pendant ce temps, le nombre de personnes laissées en liberté sous conditions n'en continue pas moins de croître.
L'ouvrage s'articulera autour de différents thèmes.
Il s'agira d'abord de se pencher sur l'évolution de la loi depuis ses origines en 1856 afin de mettre en lumière les choix politiques qui ont présidé aux différentes réformes et ont pu influencer les pratiques judiciaires.
Ensuite, les auteurs tenteront d'éclairer divers aspects de l'application de la loi, qu'il s'agisse du droit comparé, des statistiques, des logiques de décision ou des alternatives à la détention préventive comme la libération sous conditions ou la surveillance électronique.
Sur cette base, on pourra alors se tourner vers les conséquences et les effets : de l'application de la loi, non seulement sur les pratiques professionnelles (greffiers, juges, avocats), mais aussi sur les détenus et la détention.
Enfin, avant de conclure, il restera à s'interroger sur les réformes de la détention préventive, les réformes crédibles.
