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«Un immense gaspillage d'intelligence et de temps». Tel était, au terme
de cette célèbre formule, le jugement que le doyen Carbonnier craignait
qu'on porte un jour sur la jurisprudence de la Cour de cassation en matière
de responsabilité civile. Le XXe siècle reste objectivement celui au cours
duquel, dans le silence de la loi, la jurisprudence a oeuvré sur le fait générateur
de la responsabilité dans le sens d'une évolution conforme aux voeux
du courant indemnitaire. Le XXIe siècle s'annonce comme celui qui verra
profondément transformée l'autre grande condition de la responsabilité,
le préjudice réparable. Dans la recherche des voies d'une indemnisation
équitable dans un temps maîtrisé, le préalable de la réparabilité de certains
préjudices apparaît comme une nouvelle frontière qu'il est tentant d'essayer
de faire reculer. Qu'ils appartiennent à cette sorte de dommages difficilement
caractérisables ou qu'ils soient seulement difficilement évaluables,
les préjudices qui se heurtent à l'irréparable font ici l'objet d'une analyse
renouvelée.
Le présent ouvrage rassemble de manière construite différents aspects
des limites de la réparation du préjudice - préjudices de l'Histoire, préjudice
économique, préjudice écologique, préjudices extrapatrimoniaux -
développés en six chapitres correspondant aux groupes de travail du
séminaire «Risques, assurances, responsabilités», constitués de magistrats,
d'avocats, d'universitaires et de professionnels.
