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Objectif droit
Cours
Droit général
de rilnion européenne
Suivant un plan synthétique, cet ouvrage présente les aspects
généraux, à la fois institutionnels et formels, du droit qui régit
l'Union européenne. Il n'aborde donc pas les règles de fond
relatives au marché intérieur et aux politiques communes, qui
constituent le droit spécial ou matériel de l'Union.
La première partie étudie successivement la nature ambivalente
de l'Union définie à la fois comme une union conventionnelle
d'États et une union constitutionnelle de Peuples, le système des
compétences réparties en son sein, ainsi que le statut et les fonctions de ses institutions.
La deuxième partie décrit la diversité des normes qui composent
l'ordre juridique de l'Union, intégré à celui des États membres,
les conditions de leur effectivité dans le for interne de ces États
(en particulier dans l'ordre juridique français, à la lumière des
jurisprudences constitutionnelle, administrative et judiciaire) et
la structure du contentieux soumis à la Cour de justice.
Sur tous ces points, la cinquième édition mise à jour de l'ouvrage rend compte du droit positif, nourri notamment par une
abondante jurisprudence européenne et nationale, tel qu'il
se développe sur la base du traité de Lisbonne entré en vigueur
le 1er décembre 2009.
Il s'adresse tout particulièrement aux étudiants en licence 3 et
master 1 de droit.
Plan de l'ouvrage :
¤ Première partie - Le cadre structurel de l'Union
- Titre 1 : L'Union instituée
- Titre 2 : Les institutions de l'Union
¤ Deuxième partie - L'ordre juridique de l'Union
- Titre 1 : Les normes
- Titre 2 : Le contentieux
