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Fiscalité des sociétés et des restructurations
Le but de l'ouvrage est d'approfondir une partie très importante du droit fiscal des affaires, celle relative aux sociétés.
Résolument pédagogique, il examine les aspects fréquemment rencontrés en pratique. Comment guider le lecteur dans les méandres des textes ? En déterminant la règle applicable, ses modalités de mise en oeuvre et l'interprétation retenue par la doctrine administrative et le juge de l'impôt.
L'étude porte essentiellement sur les règles applicables en matière d'impôt sur les sociétés, mais pas seulement, car il est impossible d'effectuer certaines opérations sans se soucier des conséquences sur d'autres impôts (TVA, droits d'enregistrement)
Il s'adresse naturellement aux étudiants de Master 2 mais également aux praticiens de la fiscalité : avocats, experts-comptables, fiscalistes d'entreprise.
Plan :
- Le maniement des règles du droit fiscal
- Les aspects internationaux de l'impôt sur les sociétés
- Les modalités d'imposition des sociétés
- La détermination du résultat fiscal
- Les opérations de restructuration
- Les cessions de titres par les personnes physiques.
« Philippe Oudenot parvient à ordonner et à analyser, de façon claire et pédagogique, des questions particulièrement complexes qui constituent autant de cauchemars pour les étudiants, voire pour les praticiens... Il multiplie, pour le plus grand plaisir du lecteur, les exemples chiffrés, les encadrés et les schémas... L'ouvrage constitue une pleine réussite, sur le plan technique comme sur le plan pédagogique ».
Florence Deboissy
