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Un concept original et unique sur le marché
Cet ouvrage est à la fois didactique et pratique. Il expose les principales règles du régime
juridique et fiscal des contrats d'assurance-vie et présente les conséquences pratiques
qu'il est possible d'en tirer en termes de stratégie de construction de revenus ou de
transmission à titre gratuit.
À cette fin, après un exposé des règles générales applicables à tous les contrats
d'assurance-vie, ce guide pratique détaille certaines formules particulières de contrats
ou les conséquences d'une expatriation dans des pays frontaliers ou encore les effets
de la souscription par un résident français d'un contrat luxembourgeois, il répond
également à la question essentielle de savoir s'il est utile de rédiger une clause
bénéficiaire et, dans l'affirmative, il précise les précautions à prendre dans sa rédaction,
fut-elle une clause complexe.
Enfin, ce guide expose les principales interactions entre le droit des régimes
matrimoniaux et l'assurance-vie, afin que la stratégie de transmission à titre gratuit ne
soit pas remise en cause ou perturbée dans son application par ces règles-là.
À qui s'adresse ce guide ?
Composé de 42 fiches, le Guide de l'assurance-vie a été pensé pour les professionnels
du patrimoine et, en premier lieu, pour les notaires, les gestionnaires de patrimoine,
les experts-comptables, les avocats, les banquiers et les compagnies d'assurance. Il est
également de nature à intéresser toute personne souhaitant améliorer la gestion de son
contrat d'assurance-vie.
